Descripteurs
> 2805 droit > source du droit > législation
législationSynonyme(s)arrêté ;décret ;loi ;ordonnance règlementVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (162)
Affiner la recherche
Le don d'organes, une question intime / Pierre Bienvault in Les dossiers de l'actualité, 176 (juin 2015)
[article]
Titre : Le don d'organes, une question intime : Sciences Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Bienvault, Auteur Année : 2015 Article : p. 14
in Les dossiers de l'actualité > 176 (juin 2015)Descripteurs : France / greffe d'organe / législation / santé publique Résumé : La situation actuelle sur le don d'organe, une priorité de santé publique. L'amendement "Touraine" récemment voté dans la loi santé entend renforcer le principe du consentement présumé du défunt, faire diminuer le nombre de refus, mais soulève nombre de difficultés... La loi Caillavet de décembre 1976. Le registre national des refus. Les greffes en chiffres. Nature du document : documentaire [article]
Le don d'organes, une question intime : Sciences
de Pierre Bienvault
In Les dossiers de l'actualité, 176 (juin 2015), p. 14
La situation actuelle sur le don d'organe, une priorité de santé publique. L'amendement "Touraine" récemment voté dans la loi santé entend renforcer le principe du consentement présumé du défunt, faire diminuer le nombre de refus, mais soulève nombre de difficultés... La loi Caillavet de décembre 1976. Le registre national des refus. Les greffes en chiffres.Réservation
Réserver ce document
Exemplaires(1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité ARCHIVES documentaire CDI 017865 Disponible
Titre : Les drogues et la loi française Type de document : document électronique Editeur : Kezako mundi, 2016 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : drogue / législation Résumé : Infographie consacrée à la législation française sur la vente et l'usage de stupéfiants : drogues interdites, sanctions encourues pour la consommation de produits stupéfiants, leur vente, leur promotion. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/Collège/Secondaire En ligne : https://www.kezako-mundi.com/single-post/2016/07/20/Les-drogues-et-la-loi-fran%C [...]
Les drogues et la loi française
Kezako mundi, 2016
En ligne : https://www.kezako-mundi.com/single-post/2016/07/20/Les-drogues-et-la-loi-fran%C3%A7aise
Infographie consacrée à la législation française sur la vente et l'usage de stupéfiants : drogues interdites, sanctions encourues pour la consommation de produits stupéfiants, leur vente, leur promotion.Du droit d'auteur au programme ! / Bruno Anatrella / Nathan (2013) in NRP. Lettres lycée, 055 (05/2013)
[article]
Titre : Du droit d'auteur au programme ! Type de document : texte imprimé Auteurs : Bruno Anatrella, Auteur Editeur : Nathan, 2013 Article : p.10-11
in NRP. Lettres lycée > 055 (05/2013)Descripteurs : droit d'auteur / Internet / législation Résumé : Point sur la nécessité de sensibiliser les élèves, conformément à la loi, au respect du droit de la propriété littéraire et artistique dans leur utilisation d'Internet, et sur le rôle de l'enseignant dans cette prise de conscience. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article]
Du droit d'auteur au programme !
de Bruno Anatrella
In NRP. Lettres lycée, 055 (05/2013), p.10-11
Point sur la nécessité de sensibiliser les élèves, conformément à la loi, au respect du droit de la propriété littéraire et artistique dans leur utilisation d'Internet, et sur le rôle de l'enseignant dans cette prise de conscience.Réservation
Réserver ce document
Exemplaires(1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité ARCHIVES documentaire CDI 015513 Disponible Le droit et le téléchargement d'oeuvres protégées in Citoyen junior, 1 (septembre 2010)
[article]
Titre : Le droit et le téléchargement d'oeuvres protégées Type de document : texte imprimé Année : 2010 Article : p. 6-13
in Citoyen junior > 1 (septembre 2010)Descripteurs : contrefaçon / droit d'auteur / Internet / législation / téléchargement Résumé : Le point sur les lois Hadopi, visant à sanctionner et limiter le téléchargement illégal, considéré comme de la contrefaçon : droit d'auteur, oeuvres protégées, méthodes de téléchargement, sanctions prévues par la loi, solutions alternatives. Nature du document : documentaire [article]
Le droit et le téléchargement d'oeuvres protégées
In Citoyen junior, 1 (septembre 2010), p. 6-13
Le point sur les lois Hadopi, visant à sanctionner et limiter le téléchargement illégal, considéré comme de la contrefaçon : droit d'auteur, oeuvres protégées, méthodes de téléchargement, sanctions prévues par la loi, solutions alternatives.Réservation
Réserver ce document
Exemplaires(1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité ARCHIVES documentaire CDI 012935 Disponible
Titre : Des droits et des devoirs Type de document : document électronique Editeur : Ministère de la Justice, 2019 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : droit des personnes / justice / législation Mots-clés : devoir Résumé : Brève définition des droits et des devoirs d'une personne : la notion de liberté et ses limites, le rôle de la loi et de la justice. Encadré : retour historique sur la pratique de la vengeance et sur la "loi du Talion". Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/Collège/Secondaire En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=droits_et_devoirs
Des droits et des devoirs
Ministère de la Justice, 2019
En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=droits_et_devoirs
Brève définition des droits et des devoirs d'une personne : la notion de liberté et ses limites, le rôle de la loi et de la justice. Encadré : retour historique sur la pratique de la vengeance et sur la "loi du Talion".Drones : volez en toute légalité / François Arias / 01net (2018) in 01net, 894 (03/10/2018)
PermalinkElaboration d'un texte communautaire in La Documentation photographique (Paris. 1949), 8008 (avril 1999)
PermalinkL'enfant martyr au siècle des Lumières / Julie Doyon / Société d'éditions scientifiques (2011) in L'Histoire (Paris. 1978), 360 (01/2011)
PermalinkLes États-Unis ont voté la fin de la neutralité du Net. Est-ce grave ? / Philippe Fontaine in Science & vie junior, 342 (mars 2018)
PermalinkL'exception confirme la règle in Citoyen junior, 12 (septembre 2011)
PermalinkL'exemplarité, une exigence collective / Béatrice Bouniol in La croix campus, 217 (septembre 2019)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalink