Descripteurs
> 2805 droit > source du droit > législation
législationSynonyme(s)arrêté ;décret ;loi ;ordonnance règlementVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (162)
Affiner la recherche
Code noir : faut-il brûler Colbert ? / Jean-François Niort / Sophia Publications (2017) in L'Histoire (Paris. 1978), 442 (12/2017)
[article]
Titre : Code noir : faut-il brûler Colbert ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-François Niort, Personne interviewée ; Lucas Chabalier, Intervieweur Editeur : Sophia Publications, 2017 Article : p.12-18 Note générale : Carte, statistiques. Langues : Français (fre)
in L'Histoire (Paris. 1978) > 442 (12/2017)Descripteurs : 17e siècle / Antilles / esclavage / législation Mots-clés : région d'outre-mer Résumé : Entretien consacré au Code noir, édit de 1685 par lequel Louis XIV réglemente le sort des esclaves noirs vivant dans les colonies françaises : le contenu et les enjeux de ce texte, le rôle de Colbert, la légalisation de l’esclavage dans les colonies pourtant interdit dans le royaume de France, le statut juridique de l’esclave et la réalité des pratiques esclavagistes. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique/Entretien, interview [article]
Code noir : faut-il brûler Colbert ?
de Jean-François Niort, Lucas Chabalier
In L'Histoire (Paris. 1978), 442 (12/2017), p.12-18
Entretien consacré au Code noir, édit de 1685 par lequel Louis XIV réglemente le sort des esclaves noirs vivant dans les colonies françaises : le contenu et les enjeux de ce texte, le rôle de Colbert, la légalisation de l’esclavage dans les colonies pourtant interdit dans le royaume de France, le statut juridique de l’esclave et la réalité des pratiques esclavagistes.Réservation
Réserver ce document
Exemplaires(1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité ARCHIVES documentaire CDI 020408 Disponible Au coeur du Parlement européen / Céline Schoen in Les dossiers de l'actualité, 215 (mai 2019)
[article]
Titre : Au coeur du Parlement européen : Monde Type de document : texte imprimé Auteurs : Céline Schoen, Auteur Année : 2019 Article : p. 4-7
in Les dossiers de l'actualité > 215 (mai 2019)Descripteurs : député / législation / Parlement européen / Union européenne Résumé : Dossier consacré aux élections européennes qui se dérouleront le 26 mai en France (1re partie). A quoi sert le Parlement européen à Strasbourg, comment il fonctionne. Chaque mois, 751 eurodéputés façonnent les lois lors d'une session plénière. Carte : nombre de députés européens par pays en cas de Brexit, en mai et après le Brexit. Cinq chiffres clés sur le Parlement européen. Le trajet d'une législation européenne : exemple de la directive contre les plastiques à usage unique Nature du document : documentaire [article]
Au coeur du Parlement européen : Monde
de Céline Schoen
In Les dossiers de l'actualité, 215 (mai 2019), p. 4-7
Dossier consacré aux élections européennes qui se dérouleront le 26 mai en France (1re partie). A quoi sert le Parlement européen à Strasbourg, comment il fonctionne. Chaque mois, 751 eurodéputés façonnent les lois lors d'une session plénière. Carte : nombre de députés européens par pays en cas de Brexit, en mai et après le Brexit. Cinq chiffres clés sur le Parlement européen. Le trajet d'une législation européenne : exemple de la directive contre les plastiques à usage uniqueRéservation
Réserver ce document
Exemplaires(1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité ARCHIVES documentaire CDI 021744 Disponible Comment fait-on les lois ? in Images doc, 325 (janvier 2016)
[article]
Titre : Comment fait-on les lois ? Type de document : texte imprimé Année : 2016 Article : p. 21-25
in Images doc > 325 (janvier 2016)Descripteurs : Assemblée nationale / législation Résumé : Shana, 12 ans, a enquêté sur la construction d'une loi. Nature du document : documentaire [article]
Comment fait-on les lois ?
In Images doc, 325 (janvier 2016), p. 21-25
Shana, 12 ans, a enquêté sur la construction d'une loi.Comment on a obligé les Français à se faire vacciner / Gérard Jorland / Société d'éditions scientifiques (2011) in L'Histoire (Paris. 1978), 361 (02/2011)
[article]
Titre : Comment on a obligé les Français à se faire vacciner Type de document : texte imprimé Auteurs : Gérard Jorland, Personne interviewée ; Daniel Bermond, Intervieweur ; Géraldine Soudri, Intervieweur Editeur : Société d'éditions scientifiques, 2011 Article : p.8-15 Note générale : Bibliographie, chronologie.
in L'Histoire (Paris. 1978) > 361 (02/2011)Descripteurs : époque contemporaine / législation / médecine préventive / politique sanitaire / vaccin / vaccination Résumé : Entretien, publié en 2011, avec le philosophe Gérard Jorland sur l'origine des campagnes françaises de vaccination. La prise en compte de la santé publique par le gouvernement. Contexte sanitaire. Rappel des pandémies du 19e siècle (bilan des victimes). Efficacité des mesures sanitaires préventives dans d'autres pays d'Europe. Raisons politiques du retard pris en France. Défiance des Français devant les décisions prises en matière de santé publique. Rappels historiques à propos des hôpitaux français. Action des médecins hygiénistes, dont Louis René Villermé, en matière de santé publique, intérêt porté aussi aux problèmes sociaux. Loi de 1902 : obligation de la vaccination antivariolique, lutte contre les épidémies. Evaluation de son efficacité. Les vaccins depuis le 18e siècle. Retour sur l'échec de la vaccination contre la grippe H1N1. Nature du document : documentaire [article]
Comment on a obligé les Français à se faire vacciner
de Gérard Jorland, Daniel Bermond, Géraldine Soudri
In L'Histoire (Paris. 1978), 361 (02/2011), p.8-15
Entretien, publié en 2011, avec le philosophe Gérard Jorland sur l'origine des campagnes françaises de vaccination. La prise en compte de la santé publique par le gouvernement. Contexte sanitaire. Rappel des pandémies du 19e siècle (bilan des victimes). Efficacité des mesures sanitaires préventives dans d'autres pays d'Europe. Raisons politiques du retard pris en France. Défiance des Français devant les décisions prises en matière de santé publique. Rappels historiques à propos des hôpitaux français. Action des médecins hygiénistes, dont Louis René Villermé, en matière de santé publique, intérêt porté aussi aux problèmes sociaux. Loi de 1902 : obligation de la vaccination antivariolique, lutte contre les épidémies. Evaluation de son efficacité. Les vaccins depuis le 18e siècle. Retour sur l'échec de la vaccination contre la grippe H1N1.Réservation
Réserver ce document
Exemplaires(1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité ARCHIVES documentaire CDI 012739 Disponible Le conflit des lois / Clothilde Camus in Citoyen junior, 12 (septembre 2011)
[article]
Titre : Le conflit des lois Type de document : texte imprimé Auteurs : Clothilde Camus, Auteur Année : 2011 Article : p. 20-23
in Citoyen junior > 12 (septembre 2011)Descripteurs : législation Résumé : Aujourd'hui, nous allons et venons au-delà de nos frontières. Les situations que nous vivons, les relations que nous créons à l'étranger peuvent obliger le droit à intervenir. Le juriste, face à ces conflits de lois, peut en perdre son latin et ne plus savoir quelle loi appliquer ! Nature du document : documentaire [article]
Le conflit des lois
de Clothilde Camus
In Citoyen junior, 12 (septembre 2011), p. 20-23
Aujourd'hui, nous allons et venons au-delà de nos frontières. Les situations que nous vivons, les relations que nous créons à l'étranger peuvent obliger le droit à intervenir. Le juriste, face à ces conflits de lois, peut en perdre son latin et ne plus savoir quelle loi appliquer !Réservation
Réserver ce document
Exemplaires(1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité ARCHIVES documentaire CDI 013441 Disponible Connaissez vos droits / Chloé Plancoulaine in Phosphore, 421 (juillet 2016)
PermalinkConstantin a-t-il inventé le dimanche ? / Yann Rivière / Société d'éditions scientifiques (2015) in L'Histoire (Paris. 1978), 410 (04/2015)
PermalinkCyberharcèlement : comment l'Etat entend protéger les Français / David Namias in 01net, 1010 (15 novembre 2023)
PermalinkDans les coulisses d'une loi / Lauriane Clement in Phosphore, 533 (01 juin 2022)
PermalinkDébat autour de la légalisation du cannabis / Pierre Bienvault in Les dossiers de l'actualité, 140 (décembre 2011)
PermalinkDécouvrez vos droits / Anne-Marie Thomazeau / La Martinière (2001)
PermalinkLes députés se penchent sur l'abus des stages / Nathalie Birchem in Les dossiers de l'actualité, 157 (septembre 2013)
PermalinkDevoir de vigilance : place aux actes ! / Stéphane Béchaux / Alternatives économiques (2019) in Alternatives économiques, 386 (01/2019)
PermalinkUn dimanche en forêt in Citoyen junior, 2 (octobre 2010)
PermalinkDommage / Gaëlle Darras in Citoyen junior, 4 (décembre 2010)
Permalink