Descripteurs
![]()
droit privéSynonyme(s)code civil |
Documents disponibles dans cette catégorie (8)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
Adage : là où le crime est commis, là il doit être puni in Citoyen junior, 30 (avril 2013)
[article]
Titre : Adage : là où le crime est commis, là il doit être puni Type de document : texte imprimé Année : 2013 Article : p. 29
in Citoyen junior > 30 (avril 2013)Descripteurs : droit privé / droit public / exercice de la justice Résumé : Les adages latins sont pleins de bon sens. Il paraît logique de punir un crime à l’endroit même où il a eu lieu. Et pourtant, comme la langue française, le droit français est truffé d’exceptions… Nature du document : documentaire [article]
![]()
Adage : là où le crime est commis, là il doit être puni
In Citoyen junior, 30 (avril 2013), p. 29
Les adages latins sont pleins de bon sens. Il paraît logique de punir un crime à l’endroit même où il a eu lieu. Et pourtant, comme la langue française, le droit français est truffé d’exceptions…Réservation
Réserver ce document
Exemplaires(1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité ARCHIVES documentaire CDI 015407 Disponible
[article]
Titre : Code Type de document : texte imprimé Auteurs : Gaëlle Darras, Auteur Année : 2010 Article : p. 4
in Citoyen junior > 3 (novembre 2010)Descripteurs : droit privé Résumé : Le mot code est un nom masculin issu du latin codex, qui signifie tablette à écrire, registre. Au quotidien, on utilise souvent ce mot pour désigner un ensemble de chiffres ou de lettres, permettant l'accès à certaines informations : le code secret nécessaire à l'utilisation d'une carte de crédit, par exemple. Mais qu'est-ce qu'un code juridique ? Nature du document : documentaire [article]
![]()
Code
de Gaëlle Darras
In Citoyen junior, 3 (novembre 2010), p. 4
Le mot code est un nom masculin issu du latin codex, qui signifie tablette à écrire, registre. Au quotidien, on utilise souvent ce mot pour désigner un ensemble de chiffres ou de lettres, permettant l'accès à certaines informations : le code secret nécessaire à l'utilisation d'une carte de crédit, par exemple. Mais qu'est-ce qu'un code juridique ?Réservation
Réserver ce document
Exemplaires(1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité ARCHIVES documentaire CDI 012933 Disponible Codes antiques et barbares in Citoyen junior, 9 (mai 2011)
[article]
Titre : Codes antiques et barbares Type de document : texte imprimé Année : 2011 Article : p. 22-25
in Citoyen junior > 9 (mai 2011)Descripteurs : droit / droit civil / droit privé Résumé : Le droit français s'articule en de nombreux codes : civil, pénal, de l'éducation, électoral, du sport, etc. Citoyen junior a souhaité explorer les origines de ces codifications. Découvre quelle civilisation fut la première à édicter un code, sur quelles bases se fondait ces recueils de lois à l'époque, etc. Nature du document : documentaire [article]
![]()
Codes antiques et barbares
In Citoyen junior, 9 (mai 2011), p. 22-25
Le droit français s'articule en de nombreux codes : civil, pénal, de l'éducation, électoral, du sport, etc. Citoyen junior a souhaité explorer les origines de ces codifications. Découvre quelle civilisation fut la première à édicter un code, sur quelles bases se fondait ces recueils de lois à l'époque, etc.Réservation
Réserver ce document
Exemplaires(1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité ARCHIVES documentaire CDI 013178 Disponible
[article]
Titre : Le droit de s'effacer d'Internet Type de document : texte imprimé Auteurs : Romain Raffegeau, Auteur Année : 2014 Article : p. 20-23
in Science & vie junior > 301 (octobre 2014)Descripteurs : droit privé / Internet Résumé : Peut-on effacer ses traces sur Internet ? Le point sur les droits de l'internaute : raisons de vouloir entamer cette procédure ; suppression définitive des fichiers : possible ou pas ? Les moteurs de recherche sur la sellette (Google, mais pas seulement) ; la censure du Net. Nature du document : documentaire [article]
![]()
Le droit de s'effacer d'Internet
de Romain Raffegeau
In Science & vie junior, 301 (octobre 2014), p. 20-23
Peut-on effacer ses traces sur Internet ? Le point sur les droits de l'internaute : raisons de vouloir entamer cette procédure ; suppression définitive des fichiers : possible ou pas ? Les moteurs de recherche sur la sellette (Google, mais pas seulement) ; la censure du Net.Réservation
Réserver ce document
Exemplaires(1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité ARCHIVES documentaire CDI 016931 Disponible Une législation d'exception : le droit de la peur / Caroline Callard / Sophia Publications (2023) in L'Histoire (Paris. 1978), 509-510 (07/2023)
[article]
Titre : Une législation d'exception : le droit de la peur Type de document : texte imprimé Auteurs : Caroline Callard Editeur : Sophia Publications, 2023 Article : p.86-87 Langues : Français (fre)
in L'Histoire (Paris. 1978) > 509-510 (07/2023)Descripteurs : droit privé / Europe / peste / source du droit Mots-clés : époque moderne (16e-18e siècle) Résumé : Le point sur les problèmes juridiques soulevés par la fuite des personnes face à la peste au 16e siècle en Europe : la tradition juridique italienne d'un droit à avoir peur dès le 14e siècle ; le "droit de la peur" spécifique à Bordeaux au 16e siècle. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article]
![]()
Une législation d'exception : le droit de la peur
de Caroline Callard
In L'Histoire (Paris. 1978), 509-510 (07/2023), p.86-87
Le point sur les problèmes juridiques soulevés par la fuite des personnes face à la peste au 16e siècle en Europe : la tradition juridique italienne d'un droit à avoir peur dès le 14e siècle ; le "droit de la peur" spécifique à Bordeaux au 16e siècle.Napoléon 1er couronné par le Temps écrit le Code civil / Kevin Labiausse in Citoyen junior, 19 (avril 2012)
PermalinkPermalinkPermalink